Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6TH SCENSE
DC & BV, S.A.S

Numéro de dépôt :
3859843
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
6TH SCENSE de DC & BV

Présentation de la marque 6TH SCENSE

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DC & BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6TH SCENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DC & BV domicilié(e) 51-55 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 325 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN CORDA domicilié(e) 3-5 Rue des Epinattes - 77200 - TORCY - France.

La marque 6TH SCENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6TH SCENSE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

DC & BV a également déposé les autres marques suivantes : 5eme Essence , MONBELAC , Monbélac , Château Toulouse-Lautrec , 6th Element , 6th SCENSE , 5 ESSENCE


DC & BV, S.A.S - 51-55 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 530325943


ALAIN CORDA - 3-5 Rue des Epinattes - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.